La base de TVA par catégorie est incohérente avec les lignes

Pour chaque taux de TVA, la base déclarée dans la ventilation doit être égale à la somme des montants HT des lignes qui portent ce taux.

Champ financier : la valeur attendue est calculée et proposée, jamais écrite dans le document — la correction revient à l’émetteur. Testez votre facture pour savoir si elle est concernée.

Le message que votre validateur affiche

Recopié tel quel de l’artefact scellé : c’est la phrase exacte que le contrôle imprime quand cette règle échoue.

[BR-S-08]-For each different value of VAT category rate (BT-119) where the VAT category code (BT-118) is "Standard rated", the VAT category taxable amount (BT-116) in a VAT breakdown (BG-23) shall equal the sum of Invoice line net amounts (BT-131) plus the sum of document level charge amounts (BT-99) minus the sum of document level allowance amounts (BT-92) where the VAT category code (BT-151, BT-102, BT-95) is "Standard rated" and the VAT rate (BT-152, BT-103, BT-96) equals the VAT category rate (BT-119).

Cité de schematron-cen 1.3.16, sous licence EUPL-1.2.

Requêtes fréquentes autour de ce code

Ces formulations reprennent les recherches réelles d’un intégrateur : code, syntaxe, règle, champ métier et correction.

BR-S-08 La base de TVA par catégorie est incohérente avec les lignesBR-S-08 Schematron CEN EN 16931[BR-S-08]-For each different value of VAT category rate (BT-119) where the VAT category code (BT-118) is "Standard rated", the VAT category taxable amount (BT-116) in a VAT breakdown (BG-23) shall equal the sum of Invoice line net amounts (BT-131) plus the sum of document level charge amounts (BT-99) minus the sum of document level allowance amounts (BT-92) where the VAT category code (BT-151, BT-102, BT-95) is "Standard rated" and the VAT rate (BT-152, BT-103, BT-96) equals the VAT category rate (BT-119).BR-S-08 correction

Tester votre fichier avec cette erreur en tête

Déposez la facture concernée : le rapport dira si ce code apparaît, où il apparaît dans le document, et si Factlint peut seulement le signaler ou aussi le corriger.

Pour automatiser ce contrôle dans une chaîne ERP, appelez l’API de validation et reliez chaque code rendu à sa fiche publique.

Ouvrir le validateur Voir l’API

Pourquoi cette erreur se produit

La ventilation de TVA est souvent recalculée par un module distinct de celui qui produit les lignes. Dès qu'une remise, un acompte ou une ligne exonérée s'intercale, les deux calculs divergent.

Comment la corriger

La ventilation doit être reprise à la source. Comme pour tout champ financier, Factlint propose la valeur dérivée sans jamais l'écrire.

Motif de blocage :

financial_field_policy

Exemple de correction XML

AVANT (invalide)

<ram:BasisAmount>1000.00</ram:BasisAmount>  <!-- lignes taxées à 20 % : 1200.00 -->

APRÈS (conforme)

<ram:BasisAmount>1200.00</ram:BasisAmount>