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PEPPOL-EN16931-R053BT-110
blocked

Plusieurs totaux de TVA sont déclarés dans la devise de la facture

Il ne peut y avoir qu'un seul montant total de TVA (BT-110) dans la devise de la facture.

Champ financier : la valeur attendue est calculée et proposée, jamais écrite dans le document — la correction revient à l’émetteur. Testez votre facture pour savoir si elle est concernée.

Le message que votre validateur affiche

Recopié tel quel de l’artefact scellé : c’est la phrase exacte que le contrôle imprime quand cette règle échoue.

cii

No more than one tax total amount must be provided where currency id equals document currency code.

ubl

Only one tax total with tax subtotals MUST be provided.

Cité de schematron-xrechnung 3.0.2, sous licence Apache-2.0.

Requêtes fréquentes autour de ce code

Ces formulations reprennent les recherches réelles d’un intégrateur : code, syntaxe, règle, champ métier et correction.

PEPPOL-EN16931-R053 Plusieurs totaux de TVA sont déclarés dans la devise de la facturePEPPOL-EN16931-R053 Pack Schematron XRechnung (KoSIT)PEPPOL-EN16931-R053 BT-110No more than one tax total amount must be provided where currency id equals document currency code.PEPPOL-EN16931-R053 correction

Tester votre fichier avec cette erreur en tête

Déposez la facture concernée : le rapport dira si ce code apparaît, où il apparaît dans le document, et si Factlint peut seulement le signaler ou aussi le corriger.

Pour automatiser ce contrôle dans une chaîne ERP, appelez l’API de validation et reliez chaque code rendu à sa fiche publique.

Pourquoi cette erreur se produit

Deux totaux de TVA dans la même devise laissent le destinataire choisir lequel comptabiliser — donc deux montants dus possibles pour une seule facture. Le doublon vient souvent d'un cumul par taux écrit là où l'on attend un total unique.

Comment la corriger

Corrigez la structure des totaux dans le système qui produit la facture. Factlint ne supprime aucun des deux : un total de TVA est un champ financier, et choisir lequel écarter reviendrait à décider du montant dû (règle 1).

Motif de blocage :

financial_field_policy

Exemple de correction XML

AVANT (invalide)
<ram:TaxTotalAmount currencyID="EUR">200.00</ram:TaxTotalAmount> … puis 40.00, en EUR aussi
APRÈS (conforme)
<ram:TaxTotalAmount currencyID="EUR">240.00</ram:TaxTotalAmount>