Les identifiants d'objet AFL ou AVV d'une ligne sont en double ou vides
Parmi les identifiants d'objet facturé d'une ligne (BT-128), les schémas AFL et AVV ne peuvent apparaître qu'une fois chacun, et l'identifiant qu'ils portent ne peut pas être vide.
Seul l’émetteur détient cette valeur : Factlint la signale et ne la fabrique jamais. Testez votre facture pour savoir si elle est concernée.
Le message que votre validateur affiche
Recopié tel quel de l’artefact scellé : c’est la phrase exacte que le contrôle imprime quand cette règle échoue.
ciiBR-FR-30/BT-128 : Parmi les identifiants d’objets facturés à la ligne (BT-128), les schémas d’identification "AFL" et "AVV" ne doivent être présents qu’une seule fois chacun. Actuellement : AFL = occurrence(s), AVV = occurrence(s). Veuillez supprimer les doublons pour respecter la règle.
ciiBR-FR-30/AFL : L’identifiant associé au schéma "AFL" (ram:IssuerAssignedID) ne doit pas être vide. Valeur actuelle : " ".
ciiBR-FR-30/AVV : L’identifiant associé au schéma "AVV" (ram:IssuerAssignedID) ne doit pas être vide. Valeur actuelle : " ".
ubl[BR-FR-30/BT-128] : Parmi les identifiants d’objets facturés à la ligne (BT-128), les schémas d’identification "AFL" et "AVV" ne doivent être présents qu’une seule fois chacun. Actuellement : AFL = occurrence(s), AVV = occurrence(s). Veuillez supprimer les doublons pour respecter la règle.
ubl[BR-FR-30/AFL] : L’identifiant associé au schéma "AFL" (cbc:ID) ne doit pas être vide. Valeur actuelle : " ".
ubl[BR-FR-30/AVV] : L’identifiant associé au schéma "AVV" (cbc:ID) ne doit pas être vide. Valeur actuelle : " ".
ubl[BR-FR-31/BT-21] : Lorsque plusieurs notes ont le code sujet « BAR » (BT-21), Il ne peut y avoir qu'une seule valeur associée (BT-22, contenu de la note) parmi l’une des suivantes : B2B, B2BINT, B2C, B2CINT, OUTOFSCOPE, ARCHIVEONLY. Valeur fournie : B2B : , B2BINT : , B2C : , OUTOFSCOPE : , ARCHIVEONLY : ". Veuillez corriger la valeur ou retirer le code sujet « BAR ».
Cité de schematron-fnfe 1.4.0.03, sous licence Apache-2.0.
Requêtes fréquentes autour de ce code
Ces formulations reprennent les recherches réelles d’un intégrateur : code, syntaxe, règle, champ métier et correction.
Tester votre fichier avec cette erreur en tête
Déposez la facture concernée : le rapport dira si ce code apparaît, où il apparaît dans le document, et si Factlint peut seulement le signaler ou aussi le corriger.
Pour automatiser ce contrôle dans une chaîne ERP, appelez l’API de validation et reliez chaque code rendu à sa fiche publique.
Pourquoi cette erreur se produit
Même règle que BR-FR-29, appliquée ligne par ligne : chaque ligne se rattache à un objet au plus par schéma. Une ligne qui en porte deux ne se ventile pas, et une référence vide n'en est pas une. La règle vient du pack Schematron FNFE, pas de la norme européenne : une facture parfaitement conforme à l'EN 16931 la déclenche dès qu'elle est jugée contre le socle français.
Comment la corriger
Gardez une seule référence par schéma et par ligne, renseignée. Factlint ne choisit pas entre deux références.
Sévérité rendue par le référentiel
Bloquante depuis le 1er septembre 2026 : le socle courant, `fr-2026-09`, scelle l'artefact FNFE 1.4.0.03 en mode fatal, et c'est lui que le moteur épinglé applique par défaut. Une facture émise en août 2026 est jugée contre `fr-2026-08`, où la même règle sort en avertissement — ce qui écarte déjà le verdict « conforme ». L'API rend la sévérité du ruleset épinglé pour la facture jugée.
Exemple de correction XML
<ram:IssuerAssignedID schemeID="AVV">AVN-3</ram:IssuerAssignedID><ram:IssuerAssignedID schemeID="AVV">AVN-4</ram:IssuerAssignedID>
<ram:IssuerAssignedID schemeID="AVV">AVN-4</ram:IssuerAssignedID>